De la propriété intellectuelle... Par Maître EOLAS
le 2009-02-23 16:43:40 par Cyrille Mortreux
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Vous n’êtes pas sans avoir suivi, je n’en doute pas, le coup de gueule sur Canal + et dans Le Monde de l’excellent Luc Besson qui s’insurgeait contre la diffusion en streaming de certaines de ses œuvres (je n’ai volontairement pas mis "chef" devant le mot) par la société Beemotion hébergée sur les serveurs de Free, et qui s’est cru obligé de refaire à sa sauce les lois sur la propriété intellectuelle.

Bon... Outre le fait que Luc Besson confond tout et parle de n’importe quoi, il faut juste remarquer que son intervention a secoué le monde politique au moment où la contrefaçon des œuvres illégalement mises à disposition et téléchargées sur Internet va être étudiée au parlement français au travers d’un projet de loi ardemment défendu par la ministre Christine Albanel (projet de création de l’HADOPI).

D’abord épinglé Luc Besson (certes, de manière courtoise mais sans détour) par Maître Eolas sur les contre sens et les maladresses de ses déclarations, c’est ensuite un bel inconnu député UMP qui se lance à l’attaque des FAI et de l’internet, Frédéric Lefebvre sur 20 minutes auquel Maitre Éolas se voit contraindre de répondre pour ne pas le laisser dans l’ignorance des choses du droit (je ne suis pas un très grand juriste moi même, mais la matière m’est proche, et les inexactitudes et incohérences prononcées par ce député m’ont hérissé le poil unique que j’ai sur l’échine).

Bref. Sans entrer en polémique, il y avait besoin de faire un point très clair et très synthétique aujourd’hui pour savoir où nous en étions tous quant au "piratage" ou à la contrefaçon et au téléchargement d’oeuvres sur internet. J’avais pensé m’y atteler, j’avais commencé à collationner quelques données ici et là avant de m’apercevoir que Maître Eolas (encore lui) m’avait très largement devancé avec un talent de concision et de justesse juridique qui me fait malheureusement défaut.

Pour faire le point à ce-jour sur la propriété intellectuelle, fausses idées, différences du support et de l’oeuvre, je vous engage à lire ce texte très concis et parfaitement compréhensible sans qualités juridiques.

Vraiment, après cette lecture, il est difficile de ne pas savoir ce qui est ou non légal de faire sur internet en rapport avec le droit de la propriété intellectuelle. A lire de toute urgence et sans modération.

Pour aller plus loin et sur un terrain plus léger dans la forme tout au moins, je vous conseille le film "French Connextion V2" produit par Kassandre.org sous licence CC et librement téléchargeable, pouvant être diffusé, copié, gnagna comme le permet sa licence.

A noter également que le parti de Frédéric Lefebvre a réussi quand même à diffuser un clip sur son site web, et en streaming, en utilisant un fond sonore sans autorisation et sans rétribution, donc en contrefaçon, d’un groupe de rock....

Cyrille Mortreux